Conseil Municipal du 05 mai 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80-80SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE INTERCLASSES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-81GARE PROVISOIRE DE LA R.S.A.R. - MARCHE AVEC LA SOCIETE DASSE. - Délibération - (sans annexe)
80-82RUE DES FAYETTES - APPROBATION DE PRINCIPE DU DOSSIER DE FIXATION DES ALIGNEMENTS. - Délibération - (sans annexe)
80-83SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DES PERSONNES AGEES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-84PRODUITS IRRECOUVRABLES. - Délibération - (sans annexe)
80-85EMPRUNT DE 3.500.000 F A LA CAISSE D'EPARGNE DE VILLEFRANCHE (PROGRAMME D'EQUIPEMENTS 1980). - Délibération - (sans annexe)
80-86EMPRUNT DE 1.500.000 F A LA CAISSE D'EPARGNE (PROGRAMME D'EQUIPEMENT 1980). - Délibération - (sans annexe)
80-87EMPRUNT DE 1. 500.000 F A LA CAISSE D'EPARGNE (PROGRAMME D'EQUIPEMENT 1980). - Délibération - (sans annexe)
80-88SUBVENTION DE 415 F A LA CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
80-89EMPLOIS 1980 DEFINITION ET MODE DE RECRUTEMENT SOUS-BIBLIOTHECAIRE - Délibération - (sans annexe)
80-89bisEMPLOIS 1980 - DEFINITION ET MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
80-90NOMINATION D'UN AUXILIAIRE SUR L'EMPLOI DE COMMIS VACANT AU SERVICE FINANCIER. - Délibération - (sans annexe)
80-91RELEVEMENT DU TAUX DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE ATTRIBUEE A CERTAINS AGENTS UTILISANT LEUR VEHICULE PERSONNEL POUR LES BESOINS DU SERVICE. - Délibération - (sans annexe)
80-92RELEVEMENT DU TAUX DES INDEMNITES DE 1ERE MISE ET D'ENTRETIEN DE BICYCLETTE UTILISEE POUR LES BESOINS DU SERVICE. - Délibération - (sans annexe)
80-93STADE MONTMARTIN - AMENAGEMENT D'UN ENSEMBLE DE SPORTS ET LOISIRS. APPEL D'OFFRES RESTREINT SUR CONCOURS. - Délibération - (sans annexe)
80-94PROJET PISCINE TOURNESOL. DOSSIER DE CANDIDATURE. - Délibération - (sans annexe)
80-95SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'UNION MUSICALE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-96SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
80-97CONVENTION DE GARDIENNAGE DU CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
80-98ACQUISITION PROPRIETE 154, ALLEE GAMBETTA. EVICTION DU LOCATAIRE. - Délibération - (sans annexe)
80-99AVENANT N° 5 AU CONTRAT D'ENGAGEMENT DE M. FEVRE MAURICE. - Délibération - (sans annexe)